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Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154428
Mairie de Grasse
Copie, de préférence par voie électronique, de l'arrêté déterminant les emplacements destinés à...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...