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Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
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Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...
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Avis 20162306
Mairie de Boisemont
Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...
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Avis 20162336
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie de l'autorisation pour l'installation d'un assainissement individuel délivrée à Monsieur X...
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Avis 20162532
SAUR (26)
Copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20162565
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines
Copie du dernier rapport annuel établi par le délégataire du service public en charge de la...
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Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
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Conseil 20160920
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
Caractère communicable, à l'association de défense des habitants et contribuables de l'Aigoual...
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Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
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Avis 20160964
Mairie de Crest
Communication de la carte des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune.
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Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)
Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...
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Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
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Avis 20161247
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du rapport d'analyse de l'eau des bassins où vivent les animaux du parc Marineland...
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Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
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Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
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Avis 20156192
Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone
Copie, par courrier électronique, de l'arrêté portant sur les modalités de collecte des ordures...
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Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
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Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
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Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...