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Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
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Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
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Avis 20131391
Mairie d'Odos
Consultation du règlement du lotissement dénommé « SUD CONSTRUCTION PROMOTION », autorisé par...
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Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20131673
Mairie de Saint-Pierre-du-Fresne
Copie des documents relatifs à la modification des taxes d'urbanisme applicables au terrain de...
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Avis 20131693
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à la modification du règlement du lotissement :
1) l'arrêté en date...
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Avis 20131721
Mairie de Fréjus
Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...
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Avis 20191405
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication d'une copie du dossier de permis de construire relatif au projet immobilier situé...