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Avis 20154029
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154030
Centre hospitalier de Somain
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154032
Centre hospitalier de Valenciennes
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154034
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154035
Centre hospitalier d'Erstein
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154036
Hôpitaux universitaires (CHRU) de Strasbourg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154037
Centre hospitalier de Mulhouse
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154038
Centre Hospitalier de Saint Cyr au Mont d'Or
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154043
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154044
Centre hospitalier de Nemours
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154045
Centre hospitalier Jean-Martin Charcot
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154046
Hôpital Maison Blanche (93)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des pages du registre tenu par l'hôpital Albert-Chenevier dans lequel sont consignées les...
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Avis 20154048
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154049
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154050
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154051
Centre Hospitalier de l'Estran
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20144897
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Communication, par envoi postal, d'un extrait du registre prévu à l'article L3212-11 du code de...
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Avis 20174932
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité des pièces concernant ses trois...
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Avis 20172418
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie des documents suivants produits par la commission départementale des soins psychiatriques...