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Avis 20182443
Mairie de Clichy-la-Garenne
Communication des documents suivants concernant la nouvelle taxe de balayage instaurée par la...
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Avis 20172514
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n° 2016/045/5.4...
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Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
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Avis 20184892
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184893
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants :
1) la convention partenariale entre la Trésorerie de Quimperlé et...
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Avis 20184894
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185025
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183859
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants concernant le litige opposant le demandeur à Quimperlé Communauté...
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Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
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Avis 20201350
Mairie de Voulx
Communication de la liste des cent vingt-cinq ménages dont les factures d'eau sont impayées.
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Avis 20195851
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication du listing de la collecte des déchets ménagers du X, pour l’année écoulée.
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Avis 20203501
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par courriel, au format PDF, des documents relatifs à la seule commune de...