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Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165764
Mairie d'Herserange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
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Avis 20165873
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron François...
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Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...
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Avis 20170062
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Consultation ou copie par courrier électronique, des contrats conclus avec la société EIFAGE...
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Avis 20170095
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication ou consultation du contrat ou de tout autre document liant la commune à...
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Avis 20161780
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de la convention nationale dénommée « Civigaz » entre le ministère de la ville, de...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20162030
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162031
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162067
Port Autonome de Paris (PAP)
Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...
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Avis 20162181
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des annexes 1 à 15 de la convention de concession ayant pour objet la conception,...