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Culture Loisirs établissement de document

Avis 20175267
Collège Guynemer de Metz

Communication d'une attestation de sa scolarité pour les années 1982 à 1985.

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20181138
Université Grenoble Alpes

Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...

15/09/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...

31/10/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20172906
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication d'informations contenues dans la table décennale des actes d'état civil des...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...

16/01/2020 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Contrôle
Avis 20192744
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)

Communication de la ou des décisions d'ouverture de droits relatives à l'octroi d'une bourse et...

31/03/2020 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)

Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...

28/02/2021 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Mise en ligne Institution scolaire Scolarité et examens