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Avis 20183505
Sorbonne Université
Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20193340
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Communication, par consultation sur place, des délibérations et des pièces s'y rapportant,...
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Avis 20211725
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication de l'intégralité du dossier d'instruction de l'affaire de plagiat, le concernant...
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Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20215071
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...
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Avis 20215619
Université de Lorraine
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1) les...