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Avis 20136029
Préfecture de la Drôme
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté n° 2010365-0012 portant création d'un...
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Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20130128
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté autorisant l'ouverture d'un aérodrome privé sur la...
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Avis 20124029
Préfecture de la Drôme
Copie, de préférence sur support papier, ou sur CD-ROM, de l'entier dossier relatif à l'arrêté...
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Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
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Avis 20204828
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...