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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20200205
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants :
1) les décomptes généraux des lots n° 8, 9, 10 et 14 du marché...
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Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...
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Avis 20200421
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...
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Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...
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Avis 20200616
Communauté de communes du Civraisien En Poitou
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 « Accès Internet » et n° 2 « Téléphonie...
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Avis 20200640
Mairie d'Ecouen
Copie des marchés publics ayant fait l'objet des décisions n° 34 à 37 du 21 septembre 2018 et...
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Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
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Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20200893
Conseil départemental du Morbihan
Copie du contrat (acte d'engagement), sans occultation excessive, concernant une étude de...
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Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20201338
Société Publique Locale Tisséo Ingenierie
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20201400
Mairie de Coux
Copie, par courrier électronique, ou consultation du contrat relatif à la fourniture des repas...
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Avis 20201406
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux n° 19 0255 du 09...
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Avis 20201567
Métropole de Lyon
Communication des annexes suivantes de l’acte d’engagement relatives au marché public portant...
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Avis 20201605
Mairie de Tellières-le-Plessis
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la rénovation de...