-
Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
-
Avis 20141047
Mairie de La Garde
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Côteaux de Sainte Musse confié à la...
-
Avis 20130381
Mairie de Villepreux
Copie des documents suivants :
1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...
-
Conseil 20072640
maire d'Uchaux
- caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture :
- d'une...
-
Avis 20081225
président du conseil régional d'Aquitaine
- communication des documents suivants relatifs à une mission d'assistance et de conseil en...
-
Avis 20081250
Premier ministre (Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires - CIACT)
- copie des documents suivants se rapportant au projet de construction de la centrale...
-
Avis 20124384
Autoroutes du Sud de la France - Direction d'opérations de Montpellier
Communication, par consultation et copie partielle, des documents administratifs...
-
Avis 20061528
maire de Beuil
- communication des documents suivants :
- plans et dessins joints à la notice d'impact établie...