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Avis 20211779
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, selon les licences fixées par l’article...
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Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
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Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213660
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un format ouvert et...
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Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...