-
Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...
-
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
-
Avis 20153079
Mairie de Grandcamp-Maisy
Consultation, par une association déclarée en préfecture dont l'objet est l'environnement, mais...
-
Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...
-
Avis 20153120
Mairie de Saint-Bonnet-de-Mure
Copie des documents suivants notifiés aux propriétaires d'enseignes ou de panneaux publicitaires...
-
Avis 20153164
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'arrêté, a priori daté du 10 décembre 2014, détenu par le sous-préfet de...
-
Avis 20153165
Ministère des Armées
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...
-
Avis 20153171
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...
-
Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
-
Avis 20153184
Mairie de Venosc
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation portant sur...
-
Avis 20153209
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
Copie des documents suivants relatifs à la cession à la société COGEDIM d'une emprise de la...
-
Avis 20153233
Mairie de La Garde
Copie des éléments suivants :
1) l'acte de classement au domaine public de la commune, du local...
-
Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
-
Conseil 20153262
Mairie de Vitrac (63)
Caractère communicable du rapport du commissaire-enquêteur relatif au déclassement d'une partie...
-
Avis 20153288
Communauté de communes de Vire
Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 au X dans le cadre de la cession de la...
-
Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
-
Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
-
Avis 20153235
Mairie du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les décisions de préemption prises aux fins d'acquérir la...
-
Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
-
Avis 20153357
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants ayant trait aux enquêtes publiques préalables à la déclaration...