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Avis 20163129
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Copie des documents suivants relatifs à l'emploi de Monsieur X en qualité de Directeur des...
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Avis 20163130
Mairie de Bonneuil-sur-Marne
La consultation sur place de son entier dossier administratif ainsi que la communication par...
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Avis 20163132
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs à Monsieur X :
1) les procès-verbaux d'audition par...
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Avis 20163141
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication du rapport d'expertise de l'éducation nationale concernant son client, inspecteur...
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Avis 20163146
Ministère de la justice
Communication de la liste d'aptitude des agents promouvables au grade de secrétaire...
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Avis 20163149
Mairie de Achiet-le-Grand
Copie de son entier dossier administratif.
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Avis 20163156
Centre hospitalier régional (CHR) Metz-Thionville
Copie de la lettre rédigée par un patient, Monsieur X.
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Avis 20163170
Conseil départemental du Nord
Communication du document réglementaire qui détermine la liste des travaux ouvrant droit aux...
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Avis 20163171
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Ane de Seix (EHPAD 09)
Communication des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS en date du 13 octobre 2014...
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Conseil 20163181
Université Pierre et Marie Curie
Caractère communicable du signalement effectué par l'agent intéressé de faits de harcèlement...
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Avis 20163200
Université d'Aix-Marseille
Copie de son dossier administratif relatif à son activité en qualité d'enseignant-chercheur.
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Avis 20163202
Mairie de Drancy
Copie de sa fiche de poste actualisée.
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Conseil 20163204
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
Possibilité de diffuser sur le site intranet et/ou d'afficher dans l'établissement le...
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Avis 20163208
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des échanges et des documents suivants couvrant sa période d'activité...
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Avis 20163211
Ministère de l'intérieur
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la lettre de mission 46/4 du...
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Conseil 20163219
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable du dossier administratif d'un agent décédé à son conjoint.
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Avis 20163222
Sénat
Communication de la décision administrative portant autorisation délivrée par le directeur des...
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Avis 20163229
Mairie du Taillan-Médoc
Communication de la notification de son compte-rendu d'entretien professionnel de l'année 2014.
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Avis 20163360
Ministère des Armées
Copie intégrale du procès-verbal de la CAP du 5 décembre 2015, relatif à l'avancement dans le...
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Avis 20163477
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie de la lettre écrite par Madame X, mère d'une élève en classe de seconde 17 du lycée Honoré...