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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Conseil 20180944
Métropole Aix Marseille Provence
Caractère communicable à un tiers n'ayant pas candidaté à un marché public, ainsi qu'aux...
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Avis 20181402
Parcub - Régie Communautaire d'Exploitation de Parcs de Stationnement
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des bons de commande adressés à la société ABORAH...
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Avis 20174399
Mairie de Koné
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174400
Mairie de Pouembout
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174521
Mairie de Poya
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174600
Mairie de Voh
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux :
1) le...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20174864
Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectif (SERPAC)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants portant sur l'étude et la...
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Avis 20174961
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises par le président de la communauté...
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Avis 20175115
Mairie d'Argenteuil
Copie des documents suivants :
1) le marché ayant fait l'objet des travaux exécutés par la...
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Avis 20175149
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie de documents relatifs à la mission d'assistance et conseils généraux en communication et...
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Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20182364
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des rapports mensuels relatifs au marché public « Velib' » pour les mois de...
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Avis 20183280
Mairie de Salasc
Copie des document suivants :
1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...
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Conseil 20183522
Mairie de Ramatuelle
1) caractère communicable, à un administré, du dossier relatif à une procédure de délégation de...
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Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...