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Avis 20153740
Conseil départemental de la Charente
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs à l'opération...
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Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle
Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...
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Avis 20153301
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153810
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Copie de l'acte authentique de rétrocession des parcelles agricoles cadastrés AE 801 et AE 802,...
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Avis 20153835
Agence des participations de l'Etat
Communication des documents suivants concernant la procédure de transfert par l'Etat d'une...
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Avis 20153468
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...
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Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20153574
Mairie de Venthon
Communication des références (lieu, maître d'ouvrage, montant des travaux) en chantier...
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Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...
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Conseil 20153683
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable, à toute personne, plus particulièrement à des conseillers municipaux, du...
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Avis 20154378
Mairie de Provins
Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...
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Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées
Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...
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Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...
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Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel
Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...
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Avis 20153302
Mairie d'Avon
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...