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Avis 20183688
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183689
Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183690
Centre hospitalier régional d'Orléans
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183691
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183692
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183693
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183694
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183695
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183696
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183697
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183698
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183701
Conseil départemental de la Gironde
Communication de l'étude complète préalable à la décision du 11 septembre 2017, justifiant les...
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Avis 20183768
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20183780
Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble
Copie de l'entier dossier scolaire de son fils mineur X pour l'année 2013/2014.
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Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...
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Avis 20183880
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Conseil 20183885
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20184127
Mairie des Mages
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par envoi...
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Avis 20184230
Mairie de Spicheren
Consultation des registres paroissiaux du 17ème siècle conservés en mairie.
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Avis 20184571
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, de la convention passée entre l’agence pour...