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Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20144132
Mairie d'Espalion
Copie de l'arrêté municipal pris en 2006 relatif à la réserve de pêche sur le Lot.
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Avis 20183550
Université de La Rochelle
Communication du rapport d'autopsie détenu par l’observatoire PELAGIS concernant le marsouin...
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Avis 20183958
Mairie de Massérac
Communication de l'autorisation de tir de corvidés, évoquée dans et une note publiée par la...
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Conseil 20190133
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Possibilité, au regard des obligations de protection de l'ours posées par la directive «...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...
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Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174486
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de documents relatifs aux jugements du Conseil d'Etat concernant :
I...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.
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Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...
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Avis 20183087
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts provoqués par les renards dans le département...
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Avis 20180935
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie :
1) la copie de...