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Avis 20134683
Mairie de Gallargues le Montueux
Copie des documents suivants :
1) l’état patrimonial de la commune réactualisé et complet...
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Avis 20134691
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Haut-Jura
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
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Avis 20134694
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Champagnole
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
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Avis 20134703
Mairie de Carvin
Copie des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif 2012...
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Avis 20134705
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants :
1) les états 1259 FDL des années 2001 à 2011 ;
2) les comptes...
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Avis 20134771
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la zone de Dole
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20134823
Mairie de Portiragnes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention d'objectifs que le maire de...
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Avis 20134908
Mairie de Pélissanne
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif de l'année 2013 ;
2) les comptes...
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Avis 20134960
Conseil général des Vosges
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...