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Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161881
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des délibérations relatives aux compléments de rémunération et « 13ème mois » versés aux...
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Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161669
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du décompte de l'indemnité visant à couvrir les frais de changement de...
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Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...
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Avis 20161760
Ministère de la défense
Consultation et éventuellement copie de l'intégralité des documents, dossiers et fichiers, y...
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Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
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Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...
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Avis 20161403
Ministère de la défense
Communication, par le centre d'expertise des ressources humaines et de la solde (CERHS) de...
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Avis 20161407
Ministère de l'intérieur
Communication du décompte de l'indemnité visant à couvrir les frais de changement de résidence...
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Avis 20161409
Mairie de Mazuby
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Mazuby du 7 avril 2014...
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Avis 20161424
Communauté des communes du Serrois
Consultation des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20161513
France Télévisions Publicité
Communication des documents suivants :
1) les notices d'information et contrats « Santé et...
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Avis 20160908
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication d'une copie du rapport de sa hiérarchie justifiant la décision de lui attribuer un...
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Conseil 20161019
Mairie de Chartres
Caractère communicable à un conseiller municipal des documents suivants :
1) un fichier des...
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Avis 20161210
Mairie de La Possession
Demande d'envoi postal d'une copie de l'entier dossier administratif individuel de son client, à...
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Avis 20161212
Pôle emploi
Communication d'une copie de ses bulletins de paie pour la période comprise entre juillet 1985...
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Avis 20161237
Mairie de Harnes
Communication, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal du comité technique...