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Avis 20170376
Mairie de Champey
Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...
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Avis 20170418
Mairie de Bricqueville
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
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Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...
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Avis 20175199
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...
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Avis 20174456
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0590091700048 concernant la déchèterie sise...
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Avis 20174727
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication du « porter à connaissance » du 18 octobre 2016 adressé au préfet par la société...
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Avis 20174786
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication de documents relatifs au projet d'implantation d'une centrale à cycle combiné gaz...
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Avis 20175004
Préfecture des Ardennes
Copie des documents relatifs à l'arrêté préfectoral n°I-4996 du 30 juin 2017 accordant à la X...
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Avis 20172648
Préfecture de la Moselle
Communication des documents administratifs relatifs aux sites classés suivants, ayant bénéficié...
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Avis 20173857
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173180
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication des suivis environnementaux permettant notamment d'estimer la mortalité de...
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Avis 20173227
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) une plateforme de...
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Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...
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Avis 20174618
Syndicat Intercommunal d’études, d’aménagements et de gestion hydraulique du bassin versant du Curé
Communication des mesures des niveaux d'eaux dans les différentes stations mises en place par le...
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Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)
Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...
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Avis 20174754
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants, pour chaque candidat (ENEL, EDF et DIRECT ENERGIE) ayant répondu...
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Conseil 20175180
Mairie d'Ozan
Caractère communicable à une association municipale, du courrier adressé à la société VALOREM,...
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Avis 20173936
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique (DAAF 972)
Consultation de documents relatifs aux nouvelles études floristiques déposées par Caraib Moter...
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Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...