-
Avis 20181300
Université Grenoble Alpes
Communication des rapports et avis établis sur sa candidature à la mutation, et notamment les...
-
Avis 20182469
Ministère de la Justice
Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...
-
Avis 20182502
Ministère des Armées
Communication des documents suivants détenus par la sous-direction de la gestion des personnes...
-
Avis 20182585
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents la concernant relatifs à la commission administrative paritaire...
-
Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
-
Avis 20182712
Université Paris 13
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'équipe d'accueil Pléiade...
-
Avis 20182960
Université de Rouen Normandie
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif et notamment...
-
Avis 20181516
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la note de service ayant permis à Monsieur X, directeur régional des douanes de...
-
Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...
-
Conseil 20184778
Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles
Caractère communicable du procès-verbal du jury de recrutement.
-
Avis 20183196
Centre départemental gérontologique des Bouches-du-Rhône
Communication du procès verbal portant retranscription de la séance du conseil de discipline...
-
Avis 20183013
Mairie de Chevreuse
Communication ou consultation sur place, en sa qualité de conseiller municipal, avec possibilité...
-
Avis 20183064
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants la concernant :
1) les fiches de salaire depuis le 1er...
-
Avis 20183165
Ministère de l'Intérieur
Communication, des documents suivants produits par la commission consultative paritaire (CCP) de...
-
Avis 20183168
Communauté d'agglomération Grand Poitiers
Communication de l’intégralité des deux enquêtes administratives le concernant menées à la...
-
Avis 20183063
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication du compte rendu de la commission administrative partiaire locale (CAPL) qui se...
-
Avis 20183576
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Charente-Maritime
Communication de l'ensemble des contrats de travail des agents affectés au secrétariat du tribunal.
-
Avis 20183636
Ministère des Armées
Communication du courriel la concernant adressé par Monsieur X à Monsieur X ayant conduit ce...
-
Avis 20183425
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif, notamment...
-
Avis 20183085
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, relatifs au groupement de gendarmerie du Calvados :
1) les...