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Avis 20181871
Conseil départemental de la Drôme
Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...
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Avis 20181872
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication du détail du compte 7788.
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Avis 20182041
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) les factures du cabinet X relatives à la révision de...
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Avis 20182081
Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
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Avis 20180146
Mairie de Ponlat-Taillebourg
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sur support numérique, du grand livre...
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Avis 20180190
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication des documents suivants relatifs aux subventions versées par la commune au Rugby...
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Avis 20180283
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs corroborant la somme des...
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Avis 20180291
Mairie du Carbet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre global concernant l'Office...
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Avis 20180295
Mairie d'Ecrouves
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2017 ;
2)...
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Avis 20180296
Mairie d'Alan
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sur support numérique (clé USB), du grand livre...
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Avis 20180406
Mairie de Villers-sous-Saint-Leu
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal et de membre des commissions « Fêtes et...
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Avis 20180507
Mairie de Préseau
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal...
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Avis 20180574
Mairie de Faux-Vésigneul
Communication des pièces justificatives (délibérations, titre de recettes) concernant la vente...
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Avis 20182252
Mairie de Bondy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures du cabinet d'avocats X payées...
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Avis 20182315
Mairie de la Guérinière
Communication de l'avenant, le cas échéant de la nouvelle convention d'occupation, ou de...
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Avis 20182349
Centre Hospitalier de Clermont de l'Oise
Communication des documents suivants :
1) le dernier état prévisionnel des dépenses et des...
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Avis 20182408
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Communication des documents suivants relatifs au dossier justifiant un commandement de payer...
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Conseil 20181661
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable d'un document établi par le trésorier principal de Meudon faisant mention...
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Avis 20182055
Mairie d'Aibre
Communication, par courriel, non par copie papier comme proposé par l'administration, en sa...
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Conseil 20182154
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Caractère communicable de l'intégralité des documents demandés par un administré, à savoir les...