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Avis 20132266
Mairie de Nourard-Le-Franc
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif, pour les années 2008 à 2012 ;
2)...
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132621
Mairie de Secheras
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'achat du fonds de commerce de Monsieur XXX aux...
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Avis 20132622
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions tenues à l'hôtel de...
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Avis 20132623
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Consultation en mairie des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil...
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Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20132802
Mairie de Nastringues
Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...
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Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...
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Avis 20132815
Mairie de Brunoy
Copie du document relatif à la « situation » de sa voisine, Madame DE XXX, envoyé à l'agence...
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Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20132865
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des listes électorales, de préférence par courrier électronique ou sur CD-ROM.
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Avis 20132869
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie des documents suivants :
1) l'enregistrement audio intégral de la séance du conseil...
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Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
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Avis 20133015
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie du courrier de candidature du maire de Saint-Pathus à un poste de vice-président.
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133057
Préfecture de Saône-et-Loire
Consultation des chronos d'observations concernant la commune de Saint-Symphorien de Marmagne...
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Avis 20133067
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication du plan de localisation des caméras de télésurveillance publique de Maisons-Laffite.
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Avis 20133078
Conseil général de la Guadeloupe
Copie de la délibération fixant la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué.
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Avis 20133089
Mairie de Wintershouse
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination, d’attribution de NBI, de...
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Avis 20133097
Conseil général des Landes
Communication des statuts du laboratoire départemental d'analyses avant son intégration dans...