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Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20131230
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Communication de « l'avant-rapport » relatif à la gestion de la Semsamar, transmis en mars 2012...
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Avis 20131354
Hôpitaux du Léman
Communication du dossier complet relatif à la déclaration aux autorités sanitaires, quelle que...
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Avis 20131388
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants concernant les rencontres organisées les 10 avril, 19 avril...
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Avis 20131453
Ministère de la défense
Communication de la décision explicite de rejet de sa demande de congé bonifié, en date du 14...
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Avis 20131454
Ministère de la défense
Communication de la décision explicite de rejet de sa demande de congé bonifié, en date du 12...
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Avis 20131459
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) la demande d'immatriculation, les statuts et le PV de...
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Avis 20131494
Mairie de Plérin
Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...
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Avis 20131495
Mairie de Ploufragan
Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.
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Avis 20131498
Mairie d'Assérac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131500
Mairie de La Chapelle-des-Marais
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131502
Mairie de Donges
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131504
Mairie de Missillac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131518
Conseil général des Vosges
Copie des pièces suivantes de son dossier détenu par la direction vosgienne d’interventions...