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Avis 20184062
SNCF Réseau
Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...
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Avis 20184422
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du listing des transporteurs retenus pour assurer le service de transport scolaire...
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Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire
Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.
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Conseil 20190395
Mairie de Valdeblore
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs au marché public de...
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Conseil 20190401
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable des documents suivants :
1) les pièces d'un marché public passé par une...
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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20184297
Régie Régionale des Transports de l'Aisne (RTA)
Copie d'un extrait du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de mise en place...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...
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Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20184336
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché d'acquisition de gilets pare-balles...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
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Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...
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Avis 20183008
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183445
Chambre de commerce et d'industrie Alsace Eurométropole (Strasbourg)
Copie, par courrier électronique, de la convention et de ses modifications ultérieures...
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Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...
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Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
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Avis 20183733
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...