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Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
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Avis 20181997
Conseil départemental de la Marne
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20181999
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20182017
Chambre départementale des huissiers de justice du Rhône
Communication des éléments suivants :
1) l’accusé de réception de sa réclamation du 21 octobre...
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Avis 20183681
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20184127
Mairie des Mages
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par envoi...
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Conseil 20180712
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Nécessité d'occulter dans les documents, avant communication ou mise en ligne, les mentions...
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Avis 20181754
Ministère des Armées
Communication de l’avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
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Avis 20182157
Ministère des Armées
Communication de l’avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
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Avis 20182199
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) le rapport transmis par le ministère de l’Intérieur...
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Avis 20182382
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par envoi...
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Avis 20182409
Ministère des Armées
Communication d'informations concernant la décision de la société Airbus Hélicopters de ne plus...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20182479
Ministère des Armées
Communication de l'ensemble des documents détenus par l'état-major des armées ayant conduit à la...
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Avis 20182575
Mairie de Wittisheim
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le diagnostic de performance énergétique...
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Avis 20182612
Préfecture de La Réunion
Communication des listes électorales départementales par le biais de la plateforme dédiée du...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20182705
Mairie de Vaujours
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant...
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Avis 20182725
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication des documents suivants :
1) les avis rendus par la commission nationale à la...