-
Avis 20164512
Mairie de Francheville
Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
-
Avis 20165416
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) :
1) la note de...
-
Avis 20165554
Maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse (MDPH 20)
Communication du dossier de son frère décédé le 29 mars 2014, établi depuis la date...
-
Avis 20165623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la convention signée le 13 mars 2014 entre la Banque postale et le ministère de...
-
Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
-
Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165652
Communauté de communes du pays de Meslay Grez
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165654
Mairie de Plougonvelin
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
-
Avis 20165660
Mairie de Bordeaux
Communication du contrat par lequel la commune a confié à la société « MEMO & CO' » la...
-
Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165671
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public ayant...
-
Avis 20165674
Eurométropole de Strasbourg
Consultation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse hivernale du...
-
Avis 20165675
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courriel ou courrier, de l'avis d'imposition sur les revenus 2015 de sa fille X,...
-
Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...
-
Avis 20165703
Mairie de Verberie
Copie de l'étude réalisée par le cabinet Biotope dans le cadre de la révision du PLU de la commune.
-
Avis 20165773
Mairie de Grenoble
Communication des données déclaratives relatives à la perception de la taxe locale sur la...
-
Avis 20165784
Mairie d'Annœullin
Communication du relevé de propriété concernant la parcelle cadastrée section AM n° 105 située...
-
Avis 20165789
Mairie de Morestel
Communication par courriel, de documents relatifs au permis de construire PC 0382611610013...
-
Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...