-
Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
-
Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
-
Avis 20144678
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication des effectifs des sapeurs pompiers de catégorie A, B et C, au 1er janvier de...
-
Avis 20144679
Conseil général de l'Essonne
Communication de la lettre de son employeur, l'IPF (Internat placement familial) Abej-Coquerel à...
-
Avis 20144681
Mairie de la Grande-Motte
Communication d'une copie des factures des fournisseurs adressées au maire pour les prestations...
-
Avis 20144682
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité du dossier médical personnel de son client, notamment les pièces...
-
Avis 20144684
Mairie de Rieux-Minervois
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, alors que le...
-
Avis 20144685
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision administrative spécifiant...
-
Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
-
Avis 20144689
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie et envoi postal d'un extrait des tables décennales des naissances de la commune pour la...
-
Avis 20144690
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication de la demande d'immatriculation, des statuts, du procès-verbal de l'assemblée...
-
Avis 20144691
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal du 12 septembre 2014 portant...
-
Avis 20144692
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication de la demande d'immatriculation, des statuts, du procès-verbal de l'assemblée...
-
Conseil 20144694
Mairie de Barnas
Caractère communicable à un administré des carnets de suivi sanitaire du réseau d’eau de la commune.
-
Avis 20144695
Ministère de la justice
Copie de l'arrêté de radiation de son client qui a été placé en retraite pour invalidité à...
-
Avis 20144696
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu intégral de la réunion du Comité...
-
Avis 20144697
Caisse d'allocations familiales de la Drôme - siège de Valence (CAF 26)
Communication des documents évoqués par la CAF afin de justifier une attribution de RSA de...
-
Avis 20144698
Pôle emploi
Communication de son dossier, et notamment des grilles informatiques sur lesquelles sont...
-
Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
-
Avis 20144701
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des relevés détaillés de ses congés des années 2009 à 2012.