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Avis 20141601
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie sur CD-Rom délivré par le demandeur, des comptes rendus des séances du groupe de travail...
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Avis 20141602
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Consultation du dossier administratif de son client, détenu par la préfecture de Seine-Saint-Denis.
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Avis 20141617
Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (CPAM 67)
Copie de l'avis de rente afférent à l'accident du travail de Monsieur XXX, salarié de sa...
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Avis 20141618
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs aux subventions versées par le ministère de...
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Avis 20141622
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20141626
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication de l'intégralité de son dossier relatif à sa maladie professionnelle du 8 novembre...
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Avis 20141627
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants détenus par le commissariat de police de XXX...
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Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
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Avis 20141630
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) le courrier de la société COSIGIM en date du 1er octobre...
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Avis 20141631
Mairie de Bischwiller
Copie de documents relatifs au recrutement de Monsieur XXX XXX :
1) la déclaration de vacance...
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Avis 20141632
Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents du cadre d'emploi des agents de police...
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Avis 20141633
Mairie du Vésinet
Copie de documents relatifs à Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de nomination au grade de chef de...
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Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...
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Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis
Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...
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Avis 20141638
Ministère de la justice
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20141639
Mairie de Abergement-la-Ronce
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal, de juin 2013 à février 2014.
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Avis 20141640
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du rapport dressé par l'agence régionale de santé d'Ile de France puis communiqué à la...
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Avis 20141641
Ministère de la justice
Communication des certificats de nationalité française des enfants et petits-enfants de Monsieur...
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Avis 20141642
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Bichat en...
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Avis 20141643
Communauté de communes du pays de Grésivaudan
Communication du registre des arrêtés de la communauté de communes.