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Avis 20142726
Mairie de Gouville
Copie des documents suivants, relatifs au personnel communal :
1) la liste complète précisant...
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Avis 20140828
Mairie de Coutances
Communication des documents suivants :
1) le tableau des emplois de la commune avec...
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Avis 20141063
Mairie de Guyancourt
Communication de la liste des agents vacataires par filière et par grade travaillant pour la ville.
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20135440
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication de la délibération ou du compte rendu de délégation concernant les durées de...
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Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
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Avis 20140098
Ministère de l'intérieur
Consultation des documents suivants :
1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la...
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Avis 20140122
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son arrêté de recrutement ;
2) toute...
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Avis 20140163
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie de documents relatifs aux services du Centre municipal d'action sociale (CMAS) de la...
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Avis 20140207
Mairie de Lorgues
Copie, sur support numérique, des documents suivants :
1) les comptes des associations...
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Avis 20140245
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de l'établissement d'enseignement...
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Avis 20140433
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs adoptés par le conseil général...
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Avis 20140446
La Poste
Communication de la liste de promotion dans le grade de II 3 parue début 2004 et détenue par le...
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Avis 20140515
Mairie de Denain
Communication des documents suivants :
1) la liste complète du personnel municipal comportant,...
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Avis 20140592
Mairie du Pontet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste nominative du personnel relevant...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...
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Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
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Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...
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Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
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Avis 20133317
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité au sens de l'article 5-3...