-
Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
-
Avis 20134603
Collège Pierre-Valdo de Vaulx-en-Velin
Communication des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX :
1) tous les...
-
Avis 20134607
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre (DIRECCTE 18)
Communication de l'avis du médecin inspecteur régional du travail en date du 8 juillet 2013 sur...
-
Avis 20134683
Mairie de Gallargues le Montueux
Copie des documents suivants :
1) l’état patrimonial de la commune réactualisé et complet...
-
Avis 20134691
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Haut-Jura
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
-
Avis 20134694
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Champagnole
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
-
Avis 20134701
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 2013060-0001 du 1er mars 2013...
-
Conseil 20134702
Mairie de Charenton-le-Pont
Caractère communicable, aux neveux d'une personne décédée, d'une télécopie adressée à la mairie...
-
Avis 20134703
Mairie de Carvin
Copie des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif 2012...
-
Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
-
Avis 20134705
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants :
1) les états 1259 FDL des années 2001 à 2011 ;
2) les comptes...
-
Avis 20134707
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication d'une copie certifiée conforme de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté...
-
Avis 20134711
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20134771
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la zone de Dole
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
-
Avis 20134772
Mairie de Marolles-en-Brie
Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...
-
Avis 20134777
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie de la délibération du 26 septembre 2013, ainsi que l'ensemble des documents approuvés par...
-
Avis 20134778
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Albi (IFSI 81)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) la liste des membres du...
-
Avis 20134779
Mairie de la Versanne
Copie du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique intitulée...
-
Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
-
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...