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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...
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Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...
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Avis 20141383
Mairie de Gagny
Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.
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Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
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Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...
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Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
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Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...