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Avis 20180636
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017.
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Avis 20180637
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la délibération du conseil de...
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Avis 20180657
Mairie de Montmagny
Copie du procès-verbal concernant la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.
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Avis 20180664
Mairie de Mouhers
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire ou de changement de...
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Avis 20180706
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants relatifs à la commune :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20180765
Mairie des Aires
Consultation des documents suivants :
1) les délibérations de 2010 à 2014 ;
2) les factures de...
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Avis 20180832
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20180919
Mairie de Tarascon
Communication des autorisations de soirées festives de plein-air sur le territoire de la commune...
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Avis 20181000
Mairie de Toulouse
Copie du contrat obsèques « préviséo » souscrit par sa défunte sœur X auprès du Crédit Agricole,...
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Avis 20181103
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
Communication des documents relatifs à la composition détaillée des matières utilisées pour la...
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Avis 20181192
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, par courrier électronique ou par...
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Avis 20181228
Mairie de Brignoles
Communication de deux courriers le concernant datés respectivement du 8 avril et du 7 juin 1999...
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Avis 20181242
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)
Communication du courrier mentionné au point 12 intitulé « contentieux carte communale de...
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Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire
Communication, par courrier électronique :
1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...
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Avis 20181360
Mairie de Plaissan
Communication au format électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20182225
Mairie de Calais
Copie des conventions d’occupation de la salle du Minck par le Syndicat Maritime Nord pour...
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Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole
Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...
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Avis 20181603
Mairie de Marbois
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20181853
Mairie de Catllar
Copie des comptes rendus des réunions des commissions extramunicipales concernant les travaux,...
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Avis 20181886
Mairie de Serres-sur-Arget
Communication des documents suivants :
1) le registre des délibérations du 28 novembre 2017 et...