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Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...
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Avis 20152172
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...
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Avis 20152189
Syndicat de l'énergie de l'Orne (SE 61)
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des lots n° 1 à 12 concernant...
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Avis 20152202
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou télécopie, de l'expertise réalisée et détenue par...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152230
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation excessive des mentions relatives...
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Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...
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Avis 20152243
Mairie de Plaisance-du-Touch
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20152258
Ministère de la culture et de la communication
Communication des critères d'éligibilité et des conditions d'application de l'aide aux...
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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20152275
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 à 3 relatifs à la ...
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Avis 20152279
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 10 à 17 du marché public ayant pour...
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Conseil 20152285
Mairie de Meyzieu
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'analyse détaillée de son offre ainsi que...
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Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20152343
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 37)
Communication des documents suivants relatifs à la vente de la ferme X par la SAFER 37 en 2011...
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Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
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Avis 20152371
Mairie du Havre
Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...
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Avis 20152420
Conseil régional de Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...