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Avis 20131895
Centre hospitalier d'Angoulême
Consultation du contrat de partenariat et de ses annexes, sans occultation, ayant pour objet la...
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Conseil 20132013
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de la forêt de Rambouillet
Caractère communicable, de préférence par courrier électronique, à la société Transpacités...
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Conseil 20132119
Mairie de Draveil
Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...
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Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...
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Avis 20132239
Mairie d'Orange
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...
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Avis 20132282
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs du conseil général du Finistère et...
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Avis 20132293
Parc naturel régional du Verdon
Copie de l'étude intitulée « Création d’un diagnostic de l’activité canyoning sur le parc...
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Avis 20132318
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...
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Avis 20132412
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
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Avis 20132436
Mairie de Saint-Medard-en-Jalles
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
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Avis 20132442
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, relatifs au marché public organisé par la direction...
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Avis 20132450
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents suivants, relatifs au projet de création d'un centre commercial de...
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Avis 20132453
Mairie d'Eguilles
Consultation sur place en mairie, suivie le cas échéant de la délivrance de copies, des...
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Avis 20132455
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La communication des documents suivants :
1) les relevés de conclusions (procès-verbal des...
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Avis 20132504
Lycée Jean Favard de Guéret
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...