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Avis 20123844
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'état des heures supplémentaires effectuées par chaque agent...
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Avis 20124202
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants concernant le conseil de discipline en date du 28 juin 2012 qui a...
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Avis 20125041
Mairie de Bordeaux
Copie du dossier médical de sa cliente Madame XXX XXX.
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Avis 20130335
Mairie de Bordeaux
Copie de documents relatifs à un arrêté de péril concernant l'immeuble situé 6 avenue Thiers,...
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Conseil 20131182
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable à une personne, des demandes d'exhumation de corps et des déclarations de...
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Avis 20131937
Mairie de Bordeaux
Copie de l'intégralité du sondage réalisé par la société IFOP au cours du 1er trimestre 2013 à...
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Avis 20132001
Mairie de Bordeaux
Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...
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Avis 20136111
Mairie de Bordeaux
Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...
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Conseil 20131233
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...
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Avis 20134434
Mairie de Bordeaux
Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...
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Avis 20134639
Mairie de Bordeaux
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20134806
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...
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Avis 20140847
Mairie de Bordeaux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention du groupe M6,...
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Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
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Avis 20142352
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
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Avis 20151513
Mairie de Bordeaux
Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...
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Avis 20153024
Mairie de Bordeaux
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, survenu le 3 juin 1901.
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Avis 20154620
Mairie de Bordeaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20155018
Mairie de Bordeaux
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la déclaration préalable n° DP 13...
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Avis 20155223
Mairie de Bordeaux
Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...