-
Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
-
Avis 20142412
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants :
1) le détail des relevés des votes et les explications...
-
Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.
-
Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
-
Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
-
Avis 20142925
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie du procès-verbal de police du 14 février 2011 la concernant.
-
Avis 20142936
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la société XXX...
-
Avis 20142952
Mairie de Saint-Saëns
Communication du permis de construire ou de la déclaration préalable concernant les travaux de...
-
Avis 20142960
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
-
Avis 20142963
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Verquières
Copie du règlement de l'association nécessaire pour la répartition des eaux entre les divers...
-
Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
-
Avis 20142980
Mairie d'Estrées
Copie des conclusions du procès-verbal de constat d'infraction au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20142996
Ministère de la défense
Communication d'une copie de la liste nominative des personnes qui constituent la réserve...
-
Avis 20143036
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé de propriété établi au nom de Monsieur XXX XXX XXX, complété de sa date...
-
Avis 20143059
Mairie du Cannet
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la ville ;
2) la...
-
Avis 20143064
Conseil général du Haut-Rhin
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de dénonciation et la...