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Avis 20180337
Communauté d'agglomération du Rabastinois - Tarn et Dadou - Vère Grésigne et Pays Salvagnacois
Copie, sous format excel, de la liste des agents de l'établissement, comportant les informations...
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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
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Avis 20180467
Mairie de Lille
Copie, par courrier postal, de l'organigramme de la police municipale de la commune, validé en...
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Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.
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Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
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Conseil 20190648
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Obligation de communiquer, au président du syndicat national des scientifiques hospitaliers, la...
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Conseil 20192140
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Caractère communicable, à un élu, au regard du règlement européen concernant la protection des...
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Avis 20191925
Mairie du Chambon-Feugerolles
Copie des arrêtés de recrutement des agents contractuels qui vont occuper les fonctions de...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
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Avis 20190754
Mairie de Brignais
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du tableau des effectifs valorisé, par...
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Avis 20192249
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux
Communication d'un état des effectifs du personnel de la commune arrêté au 1er décembre 2018...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20193331
Mairie de Sauzet
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils municipaux de 2018 et...
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Avis 20193273
Mairie de Champs-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents de la commune mentionnant les...
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Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...