Recherche - CADA

05/03/2015 Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20150197
Mairie de Thionville

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...

05/03/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150201
Mairie de Lemmecourt

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de prix détaillées...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150339
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique, de la décision n° 2013/0394 relative au marché public attribué...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150349
Mairie de Vaujany

Caractère communicable, à la société Vert Marine, du rapport d'activité 2013-2014 établi par la...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150354
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Communication des bordereaux des prix unitaires de la société X concernant les lots n° 21 et 22...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150355
Institut polytechnique de Grenoble

Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des moyens techniques (nombre de...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers

Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150374
Préfecture des Yvelines

Copie des documents suivants liant sa cliente, chargée de l'animation des stages de...

05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20150384
Mairie d'Innimond

Copie du partenariat conclu, dans le cadre du suivi du projet éolien, entre la mairie et la...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)

Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150413
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Communication des documents suivants concernant l'audit financier présenté lors de la dernière...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150436
Mairie de Savigny-le-vieux

Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de restructuration de la...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20150450
Association foncière urbaine autorisée « Buckenbaum - Untere Dorfreben - Finsterwald » (AFUA)

Copie de l'acte d'engagement signé avec la société TEAM TP concernant le lot n° 1 (voirie,...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150497
Mairie de Guipavas

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150500
Mairie de Léguevin

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public