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Avis 20134572
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20134583
Centre hospitalier Edmond Garcin
Communication, en sa qualité d'aide-soignante, de l'intégralité des pièces relatives aux deux...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20134723
Mairie de Rennes
Communication des documents et éléments suivants relatifs au comité d'éthique de la...
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Avis 20134731
Ministère de la défense
Communication des documents suivants, établis ou détenus par la Gendarmerie nationale :
1) tout...
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Avis 20134733
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83)
Copie de documents relatifs au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Var :
1)...
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Avis 20134738
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...
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Avis 20134750
Mairie de Lyon
Copie des autorisations de changement de destination accordées aux anciens propriétaires du...
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Avis 20134755
Mairie de Stains
Copie, dans le cadre d'une expropriation concernant les parcelles cadastrées E 239 et E 251, de...
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Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
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Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...