-
Avis 20184273
Société publique locale (SPL) Alter Public
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
-
Avis 20181154
Ministère des Armées
Communication de l'enquête de commandement diligentée à la suite de l'agression sexuelle dénoncé...
-
Avis 20182217
Ministère de la Justice
Copie par courrier, le cas échéant par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20182282
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés suivants relatifs à...
-
Avis 20182334
Orange Groupe
Communication des documents suivants relatifs à sa convocation en vue d'une expertise médicale...
-
Avis 20182342
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de son diplôme « certificat d'aptitude professionnelle (CAP) employé de comptabilité »...
-
Avis 20182345
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de l’exercice 2017 de...
-
Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Copie des documents suivants concernant son fils X :
1) l'emploi du temps indiquant en...
-
Avis 20182365
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté préfectoral d’août 2016 fixant à 15 mètres la distance d’éloignement...
-
Avis 20182370
Mairie de Douai
Communication du document relatif au calcul des coûts de cantine réalisé en 2016 et dont est...
-
Conseil 20182373
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)
Caractère communicable à une société de téléassistance à laquelle est demandé le remboursement...
-
Avis 20182378
Université des Antilles
Communication des documents suivants relatifs au concours de recrutement au poste de maître de...
-
Avis 20182384
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant son client qui liste :
1) par demandeur d’emploi...
-
Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...
-
Avis 20182393
Université Grenoble Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport de visite des membres du comité d’hygiène,...
-
Avis 20182394
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Communication par courriel, des documents suivants :
1) l'article intitulé « Imputation...
-
Avis 20182396
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Copie des documents suivants concernant la délibération 2015-12-18 du 1er décembre 2015...
-
Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège
Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...
-
Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
-
Avis 20182425
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)
Copie du rapport d'intervention concernant l'incendie qui s'est déclaré dans la boulangerie X...