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Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
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Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye
Communication, ou copie, des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la commune de...
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Avis 20131912
Mairie de Montélimar
Communication des éléments suivants, relatifs au marché public pour l'agrandissement du...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon
Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...
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Avis 20131920
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Tarn (EPLEFPA 81)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg
Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...
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Avis 20131932
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis rendu le 4...
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Avis 20131937
Mairie de Bordeaux
Copie de l'intégralité du sondage réalisé par la société IFOP au cours du 1er trimestre 2013 à...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors
Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.
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Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
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Avis 20131965
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau de...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20131978
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 19...
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Avis 20131991
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
La communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service Orthopédie de...
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Avis 20132000
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants, relatifs au dossier de lutte contre les crues de la...
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Avis 20132006
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication du document comportant les éléments techniques ayant conduit au classement de la...
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Avis 20132011
Ecole maternelle de Besse-sur-Issole
Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de chacune de ses filles XXX et XXX,...