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Avis 20160756
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de...
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Avis 20160757
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations adoptées par l'assemblée...
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Avis 20160759
Mairie de Carpentras
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal des locaux de référence de la commune relatif...
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Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
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Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
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Avis 20160768
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 00604415C0014 en...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Conseil 20160788
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Caractère communicable, à une entreprise non candidate au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160790
Mairie de Laval (38)
Copie des documents suivants relatifs au chemin rural bordant sa parcelle :
1) le document...
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Avis 20160792
Mairie de Paris
Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...
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Avis 20160808
Mairie des Trois-Moutiers
Copie de l'intégralité des échanges entre la commune de Trois-Moutiers et la Direction...
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Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
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Avis 20160079
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20160080
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du « Doc. 11.01.2007.0013 » cité au titre de la « Mise à jour MAJIC » dont la...
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Avis 20160084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des documents se rapportant à la mise en location à Monsieur et Madame X,...