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Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles
Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...
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Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
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Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...
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Avis 20144646
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
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Avis 20144341
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144342
Mairie de Fourmies
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144344
Mairie de Chambly
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144345
Mairie de Mondeville
communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144346
Mairie de Belley
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144356
Ports de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet l'attribution...
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Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
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Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
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Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
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Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
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Avis 20143565
Voies navigables de France (VNF)
Communication des taux de base retenus pour le calcul des redevances d’occupation temporaire du...
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Avis 20143607
Mairie de Coutras
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20143608
Mairie de Gouesnou
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...