Recherche - CADA

Ministère des Armées Accord-cadre Industrie

Avis 20171799
Ministère des Armées

Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...

22/06/2017 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20170100
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...

23/02/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20163363
Ministère des Armées

Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154558
Ministère des Armées

Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175711
Ministère des Armées

Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175753
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...

22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175783
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173059
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les études visant à déterminer la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184905
Ministère des Armées

Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Avis 20184673
Ministère des Armées

Communication du rapport d'analyse des offres indiquant les motifs détaillés ayant conduit au...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre