-
Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
-
Avis 20150022
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie du compte rendu du conseil d'administration du lycée agricole de Gap approuvant le compte...
-
Avis 20150025
Ministère de l'intérieur
Copie de son dossier de suivi d'adjoint de sécurité de la police nationale.
-
Avis 20150026
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...
-
Avis 20150027
Mairie de Coignières
Communication des contrats de travail de Monsieur X pour le poste d'animateur prévention, et de...
-
Avis 20150028
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants dans le cadre du licenciement de son client :
1) l'intégralité de...
-
Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...
-
Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...
-
Avis 20150034
Pôle emploi
Copie du formulaire de licenciement, détenu par l'agence Pôle Emploi de Bollène, délivré par...
-
Avis 20150035
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations n° 2042 souscrites par elle-même et son ex-époux pour les années 2010 à...
-
Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20150041
Mairie des Assions
Communication de l'adresse postale du domicile principal de Madame X, propriétaire de la maison...
-
Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
-
Avis 20150044
Office municipal HLM de Nanterre
Copie du courrier adressé à l'inspection du travail en réponse à sa lettre du 17 septembre 2014...
-
Avis 20150045
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Copie de l'intégralité des procès-verbaux ou compte rendus des comités directeurs de la Charente...
-
Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
-
Avis 20150048
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication de l'acte d'engagement ou du bordereau des prix unitaires concernant le marché...
-
Avis 20150049
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs aux agents ayant bénéficié du grade de psychologue...
-
Avis 20150050
Ministère de l'intérieur
Communication de sa fiche individuelle de poste élaborée et validée en 2012 et 2013 par les...