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Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...
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Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...
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Avis 20205220
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de la lettre de demande d’annulation du dossier APA signée par sa mère Madame X,...
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Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
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Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
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Avis 20201557
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de la copie des délibérations relatives à la protection fonctionnelle des élus...
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Avis 20201005
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, dans un format lisible, des tableaux joints en annexe de la délibération N°...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20200720
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Conseil 20200401
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable à l’accueillante familiale dont les compétences professionnelles ont été...
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Avis 20196130
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des documents afférents aux subventions demandées et obtenues ou non par le...
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Avis 20194276
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des informations préoccupantes reçues à l'encontre de la micro-crèche « Les...
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Avis 20193292
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des documents comptables détaillés relatifs aux travaux de contournement de...
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Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
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Conseil 20193417
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable à la mère en sa qualité d'ayant droit et de tutrice d'un majeur protégé...
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Avis 20180702
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de l'information préoccupante ayant mené à une évaluation de leur situation familiale.
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Avis 20182279
Conseil départemental de la Dordogne
Communication sous forme numérique, des rapports relatifs aux deux études réalisées par...
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Avis 20175486
Conseil départemental de la Dordogne
Copie des documents relatifs à la démographie du personnel du conseil départemental de la...
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Avis 20180214
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments suivants :
1) concernant l'utilisation des véhicules de service :
a)...