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Avis 20180395
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté nommant Monsieur X, à compter du 1er janvier 2018, en charge du triage de...
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Avis 20180402
Ministère de la Justice
Communication du procès-verbal le concernant de la commission administrative paritaire (CAP)...
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Avis 20180408
Mairie de Pantin
Copie par envoi postal de l'arrêté de détachement de Madame X dans le cadre d'emploi de...
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Avis 20180445
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation puis copie des documents suivants :
1) concernant la suppression de 3 des 6 postes...
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Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) l'avis de publicité ou de vacance...
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Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française
Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...
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Avis 20180537
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) les avis relatifs à sa mutation au groupement de soutien de la...
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Avis 20180573
Mairie d'Evreux
Communication de la proposition d'intégration dans le nouveau cadre d'emploi renvoyée par sa...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20180585
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants, relatifs au dossier personnel de sa cliente dans lequel il...
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Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.
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Avis 20180631
Ministère du travail
Communication des documents suivants, relatifs au rejet de ses demandes de mobilité sur trois...
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Avis 20184797
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication, sur support numérique fourni, des documents suivants le concernant :
1) l'arrêté...
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Avis 20184816
Conservatoire du littoral
Communication, dans le cadre de sa candidature aux fonctions de Délégué adjoint pour les rivages...
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Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
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Avis 20185074
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Communication, dans le cadre des recours administratifs préalables introduits à l’encontre des...
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Avis 20185207
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Communication du rapport de l’enquête administrative menée en mars et avril 2018 au sein de...
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Avis 20186234
Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Communication des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal et la fiche...
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Avis 20186257
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'audit mené à la DDFIP de la Haute-Corse.
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Avis 20190006
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de la suppression du poste de son assurée, des documents suivants...