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Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
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Avis 20202285
Mairie d'Ensuès-la-Redonne
Communication, en tant qu'élue, de tous les arrêtés et décisions pris depuis le 23 mai 2020 date...
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Avis 20202346
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20202352
Mairie de Paris
Communication de la convention de mise à disposition de l’orgue de l’Église Saint-Joseph des...
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Avis 20202361
Mairie d'Uhart-Mixe
Communication des procès-verbaux des conseils municipaux en date des 11 février et 11 mai 2020,...
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Avis 20202374
Mairie de Saint-Romain-de-Popey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...
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Avis 20202381
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication de l'arrêté interruptif de travaux établi à la suite de travaux réalisés en face...
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Avis 20202447
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Communication, soit par courrier électronique, soit au format papier ou soit sur place sur clé...
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Avis 20202449
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication, par voie électronique, des comptes rendus de séance du conseil municipal des 12...
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Avis 20202488
Mairie de Saint-Mesmin
Communication, par courrier électronique, des procès-verbaux de réunions du conseil municipal...
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Avis 20202536
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2020 comportant la signature des...
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Avis 20185113
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication par courriel d'une copie de l'ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre...
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Avis 20195780
Mairie de Pineuilh
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 août 2019.
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Avis 20200823
Préfecture de la Dordogne
Communication des documents ayant régi la transformation de la commune associée du Buisson de...
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Avis 20200867
Mairie de Cherbourg-en-Cotentin
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au terrain cadastré AS n°156 (commune de...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...
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Avis 20201310
Mairie de Colombe
Consultation, par voie d'affichage et/ou sur le site Internet de la mairie, du compte rendu des...
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Avis 20201360
Mairie de Murat-le-Quaire
Copie des documents suivants, relatifs à l’accueil et au stationnement des camping-cars et des...